Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCES
/
ThermoSTEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ThermoSTEP
SOURCES, SA

Numéro de dépôt :
3700695
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2019
ThermoSTEP de SOURCES

Présentation de la marque ThermoSTEP

Déposée le 23 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ThermoSTEP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES domicilié(e) 3 RUE MONTPREAU - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 937 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCES domicilié(e) 3 RUE MONTPREAU - 92000 - NANTERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ThermoSTEP est expirée depuis le 23 décembre 2019.

SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : SOURCES , GYROCLEAN , MEMBRAPAC , VILLA CALYPSEAU , MIX&FLUSH , SOURCES , SOURCES , CARBOPTIM , Granutrans , TRANSFILEAU


SOURCES, SA - 3 RUE MONTPREAU - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 432937464


SOURCES - 3 RUE MONTPREAU - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Traitement des déchets (transformation).